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CFLS DU VAL DAVID ET DE LA TRINITE

CFLS - COMITE DES FETES DES LOISIRS ET DES SPORTS DU VAL DAVID ET DE LA TRINITE Association Loi 1901 - Statuts déposés en Préfecture de l'Eure sous le N° 0273004569 et modifiés en 2003 sous le N° W273000635.

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Articles avec #statuts catégorie

2016-01-09T20:13:55+01:00

STATUTS DU C.F.L.S. DU VAL DAVID ET DE LA TRINITÉ

Publié par CFLS 9 Janvier 2016 à 08:13 PM

ARTICLE 01 - HISTORIQUE Les présents statuts sont la reformulation de ceux déposés le 19 juin 1978 à la Préfecture de l’Eure sous le n° 4569 lors de la fondation de l’Association et publiés au Journal Officiel du 28 juin 1978. Ils sont appelés « STATUTS...

Catégories : Statuts - …

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